Dominique Douay - JORFSearch

Dominique Douay

De:	Douay (Dominique)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite premier conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:	Premier conseiller de chambre régionale des comptes

date_debut="2006-06-19"
depart_retraite

JORFTEXT000000423234 (source JORF)

admission

15 Avril 2006 15/04/2006

De:	Dominique Douay conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:	chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes à la chambre territoriale des comptes de Polynésie française
Groupe:	Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes à la chambre territoriale des comptes de Polynésie française

JORFTEXT000000593388 (source JORF)

mutation

09 Février 2002 09/02/2002

De:	Douay (Dominique, Gabriel) conseiller de chambre régionale des comptes. Chevalier du 27 mars 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-03-27"

JORFTEXT000000589332 (source JORF)

promotion

15 Mai 2001 15/05/2001

De:	Douay (Dominique)
Objet:	Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (chambres régionales des comptes) ANNEE 1991
Groupe:	COUR DES COMPTES Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (chambres régionales des comptes)

JORFTEXT000000380296 (source JORF)

inscription

25 Février 1997 25/02/1997